Epreuve intermédiaire du 4 décembre 2010

Chère, Cher stagiaire,
 

Durant l’épreuve intermédiaire, les stagiaires peuvent utiliser tous les codes qui sont repris dans leur invitation, à savoir : le Code des sociétés, le CIR 92 et le Code TVA.

Il est autorisé d’imprimer les textes légaux via Fisconet et de les apporter à l’examen reliés   (p. ex. dans une farde) ; donc pas de feuilles volantes.

L’utilisation de toute autre documentation n’est pas autorisée, comme p. ex. le Vademecum de l’IEC, le Mémento fiscal, La société en poche, Les comptes annuels en poche…

Les documents ne peuvent pas contenir de notes.

Sincères salutations,
 

La Commission de stage